ESPACE VAUBAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 799 119, ESPACE VAUBAN est une SCI créée le 23 août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Mathieu-François OROSCO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ESPACE VAUBAN
INSEE- Dénomination
- ESPACE VAUBAN
- SIREN
- 351 799 119
- SIRET (siège)
- 351 799 119 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24351799119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 799 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 août 1989
- Siège social
- BD DU PLESSIS DE RICHELIEU, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ESPACE VAUBAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ESPACE VAUBAN
Acquisition de locaux dans un immeuble sis à Belfort bd richelieu exploitation par bail, location ou autres
Finances de ESPACE VAUBAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPACE VAUBAN
INSEEBODACCH.C.S.E.C. CONSULTANTS
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ESPACE VAUBAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
351 799 119 00018 · ouvert le 23 août 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de ESPACE VAUBAN
INPIComptes annuels de ESPACE VAUBAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPACE VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPACE VAUBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPACE VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ESPACE VAUBAN. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1999 · N° 96-42.766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPACE VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPACE VAUBAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant : OROSCO Mathieu-Francois
- création
Date d'effet : 23 août 1989
Questions fréquentes sur ESPACE VAUBAN
Quel est le numéro SIREN de ESPACE VAUBAN ?
Le numéro SIREN de ESPACE VAUBAN est 351 799 119. Le SIRET de son siège social est 351 799 119 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24351799119.
Qui dirige ESPACE VAUBAN ?
ESPACE VAUBAN est dirigée par Mathieu-François OROSCO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ESPACE VAUBAN ?
Le siège social de ESPACE VAUBAN est situé bd du Plessis de Richelieu, 90000 Belfort.
ESPACE VAUBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPACE VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPACE VAUBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPACE VAUBAN.
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