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ESPAGNET JOEL

Active
Siren790 181 176Société civile40240 VIELLE-SOUBIRANCréée le 28 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ESPAGNET JOEL est une société civile immatriculée le 28 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 181 176. Son siège social est situé Peloy, 40240 Vielle-Soubiran. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par JOEL ESPAGNET, gérant.

Fiche d'identité de ESPAGNET JOEL

Dénomination
ESPAGNET JOEL
SIREN
790 181 176
SIRET (siège)
790 181 176 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19790181176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 181 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
28 décembre 2012
Siège social
PELOY , 40240, VIELLE-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESPAGNET JOEL

Culture de céréales, élevage ainsi que toute prestation de service pour la plantation de pins

Finances de ESPAGNET JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ESPAGNET JOEL

JE

JOEL ESPAGNET

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de ESPAGNET JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40240 VIELLE-SOUBIRANSiègeActif

    790 181 176 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ESPAGNET JOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ESPAGNET JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPAGNET JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPAGNET JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPAGNET JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ESPAGNET JOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESPAGNET JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPAGNET JOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-28 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2012

Questions fréquentes sur ESPAGNET JOEL

Quel est le numéro SIREN de ESPAGNET JOEL ?

Le numéro SIREN de ESPAGNET JOEL est 790 181 176. Le SIRET de son siège social est 790 181 176 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790181176.

Qui dirige ESPAGNET JOEL ?

ESPAGNET JOEL est dirigée par JOEL ESPAGNET, gérant.

Où se situe le siège social de ESPAGNET JOEL ?

Le siège social de ESPAGNET JOEL est situé Peloy, 40240 Vielle-Soubiran.

ESPAGNET JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPAGNET JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPAGNET JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPAGNET JOEL.

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