ESPALY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ESPALY est une SCI immatriculée le 4 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 180 726. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 bd Dubouchage, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ANDREE BRUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ESPALY
INSEE- Dénomination
- ESPALY
- SIREN
- 383 180 726
- SIRET (siège)
- 383 180 726 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40383180726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 180 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 octobre 1991
- Siège social
- 17 BD DUBOUCHAGE, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPALY
Acquisition d un appartement situé à Vincennes 94300 37 ave du petit parc le tilbury
Finances de ESPALY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPALY
INSEEÉtablissements de ESPALY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
383 180 726 00010 · ouvert le 03 octobre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de ESPALY
INPIComptes annuels de ESPALY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPALY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPALY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPALY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESPALY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025000430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 avril 2025 · N° 24/01339
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/06153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 15-25.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 91-13.550
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 octobre 1990 · N° 89-17.303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPALY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPALY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 04 octobre 1991
Questions fréquentes sur ESPALY
Quel est le numéro SIREN de ESPALY ?
Le numéro SIREN de ESPALY est 383 180 726. Le SIRET de son siège social est 383 180 726 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40383180726.
Qui dirige ESPALY ?
ESPALY est dirigée par ANDREE BRUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ESPALY ?
Le siège social de ESPALY est situé 17 bd Dubouchage, 06000 Nice.
ESPALY est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPALY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPALY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPALY.
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