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ESPINASSE JEAN

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Siren403 952 716Entrepreneur individuel12200 LE BAS SEGALACréée le 22 mars 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

ESPINASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1988, identifié par le SIREN 403 952 716. Son siège social est situé Trayrac, 12200 Le Bas Segala. ESPINASSE JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ESPINASSE JEAN

Dénomination
ESPINASSE JEAN
SIREN
403 952 716
SIRET (siège)
403 952 716 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09403952716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 952 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mars 1988
Siège social
TRAYRAC, 12200, LE BAS SEGALA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESPINASSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ESPINASSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12200 LE BAS SEGALASiègeActif

    403 952 716 00013 · ouvert le 22 mars 1988 · NAF 6820B

Conformité de ESPINASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPINASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESPINASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1988

Questions fréquentes sur ESPINASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de ESPINASSE JEAN est 403 952 716. Le SIRET de son siège social est 403 952 716 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403952716.

Où se situe le siège social de ESPINASSE JEAN ?

Le siège social de ESPINASSE JEAN est situé Trayrac, 12200 Le Bas Segala.

ESPINASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPINASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPINASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINASSE JEAN.