ESPINASSE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ESPINASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1988, identifié par le SIREN 403 952 716. Son siège social est situé Trayrac, 12200 Le Bas Segala. ESPINASSE JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ESPINASSE JEAN
INSEE- Dénomination
- ESPINASSE JEAN
- SIREN
- 403 952 716
- SIRET (siège)
- 403 952 716 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09403952716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 952 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mars 1988
- Siège social
- TRAYRAC, 12200, LE BAS SEGALA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPINASSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ESPINASSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12200 LE BAS SEGALASiègeActif
403 952 716 00013 · ouvert le 22 mars 1988 · NAF 6820B
Conformité de ESPINASSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESPINASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESPINASSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1988
Questions fréquentes sur ESPINASSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE JEAN ?
Le numéro SIREN de ESPINASSE JEAN est 403 952 716. Le SIRET de son siège social est 403 952 716 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403952716.
Où se situe le siège social de ESPINASSE JEAN ?
Le siège social de ESPINASSE JEAN est situé Trayrac, 12200 Le Bas Segala.
ESPINASSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPINASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPINASSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINASSE JEAN.
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