ESPITALLIER JEAN LUC
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 494 249 238, ESPITALLIER JEAN LUC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 36 Che des Matins Calmes, 05000 Gap. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ESPITALLIER JEAN LUC
INSEE- Dénomination
- ESPITALLIER JEAN LUC
- SIREN
- 494 249 238
- SIRET (siège)
- 494 249 238 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03494249238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 249 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 36 CHE DES MATINS CALMES, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPITALLIER JEAN LUC
Autre création artistique
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Établissements de ESPITALLIER JEAN LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
494 249 238 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B
Conformité de ESPITALLIER JEAN LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPITALLIER JEAN LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESPITALLIER JEAN LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESPITALLIER JEAN LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur ESPITALLIER JEAN LUC
Quel est le numéro SIREN de ESPITALLIER JEAN LUC ?
Le numéro SIREN de ESPITALLIER JEAN LUC est 494 249 238. Le SIRET de son siège social est 494 249 238 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03494249238.
Où se situe le siège social de ESPITALLIER JEAN LUC ?
Le siège social de ESPITALLIER JEAN LUC est situé 36 Che des Matins Calmes, 05000 Gap.
ESPITALLIER JEAN LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPITALLIER JEAN LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPITALLIER JEAN LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPITALLIER JEAN LUC.
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