ET CHAPPE ET VOUS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 7,5 k€
ET CHAPPE ET VOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 243 331. Son siège social est situé Chappe, 01110 Plateau d'Hauteville. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par JEANNE HONORE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ET CHAPPE ET VOUS
INSEE- Dénomination
- ET CHAPPE ET VOUS
- SIREN
- 790 243 331
- SIRET (siège)
- 790 243 331 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50790243331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 243 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 03 janvier 2013
- Siège social
- CHAPPE , 01110, PLATEAU D'HAUTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ET CHAPPE ET VOUS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ET CHAPPE ET VOUS
Production de petits fruits et sa commercialisation. Location de gîtes et l'élevage de chevaux.
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Finances de ET CHAPPE ET VOUS
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INSEEÉtablissements de ET CHAPPE ET VOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLESiègeActif
790 243 331 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0124Z
Documents juridiques de ET CHAPPE ET VOUS
INPIConformité de ET CHAPPE ET VOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ET CHAPPE ET VOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ET CHAPPE ET VOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ET CHAPPE ET VOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ET CHAPPE ET VOUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-03 · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 03 janvier 2013
Questions fréquentes sur ET CHAPPE ET VOUS
Quel est le numéro SIREN de ET CHAPPE ET VOUS ?
Le numéro SIREN de ET CHAPPE ET VOUS est 790 243 331. Le SIRET de son siège social est 790 243 331 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50790243331.
Qui dirige ET CHAPPE ET VOUS ?
ET CHAPPE ET VOUS est dirigée par JEANNE HONORE, gérant.
Où se situe le siège social de ET CHAPPE ET VOUS ?
Le siège social de ET CHAPPE ET VOUS est situé Chappe, 01110 Plateau d'Hauteville.
ET CHAPPE ET VOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, ET CHAPPE ET VOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ET CHAPPE ET VOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ET CHAPPE ET VOUS.
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