Checkers

ET NOTICES

Active
Siren352 976 377SARL38260 PENOLCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ET NOTICES est une SARL immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 976 377. Elle est domiciliée à Penol (38260). Son activité principale relève du code NAF 221A.

Fiche d'identité de ET NOTICES

Dénomination
ET NOTICES
SIREN
352 976 377
SIRET (siège)
352 976 377 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28352976377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 976 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
221A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
38260, PENOL
Établissements
2
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ET NOTICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ET NOTICES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ET NOTICES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38260 PENOLSiègeFermé

    352 976 377 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 221A

  • 74000 ANNECYFermé

    352 976 377 00023 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 221A

Documents juridiques de ET NOTICES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ET NOTICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ET NOTICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ET NOTICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ET NOTICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ET NOTICES. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ET NOTICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ET NOTICES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ET NOTICES

Quel est le numéro SIREN de ET NOTICES ?

Le numéro SIREN de ET NOTICES est 352 976 377. Le SIRET de son siège social est 352 976 377 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28352976377.

Où se situe le siège social de ET NOTICES ?

Le siège social de ET NOTICES est situé à Penol (38260).

ET NOTICES est-elle toujours en activité ?

Oui, ET NOTICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ET NOTICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ET NOTICES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Penol

Toutes les entreprises à Penol