ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

Active

Siren477 654 719SARL13720 LA BOUILLADISSECréée le 01 juillet 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 654 719. Son siège social est situé Les Roquettes Ch Face des Miroirs, 13720 La Bouilladisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE
SIREN: 477 654 719
SIRET (siège): 477 654 719 00012
N° TVA intracommunautaire: FR47477654719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 654 719
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 742C
Date de création: 01 juillet 2004
Siège social: LES ROQUETTES CH FACE DES MIROIRS, 13720, LA BOUILLADISSE
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13720 LA BOUILLADISSESiègeFermé
477 654 719 00012 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 742C

Documents juridiques de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2004

Acte

Comptes annuels de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE est 477 654 719. Le SIRET de son siège social est 477 654 719 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47477654719.

Où se situe le siège social de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE ?

Le siège social de ETUDE TECHNIQUE ARCHITECTURE est situé Les Roquettes Ch Face des Miroirs, 13720 La Bouilladisse.