EXBRAYAT PATRICK

Active

Siren400 140 737Entrepreneur individuel26800 ETOILE-SUR-RHONECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

EXBRAYAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 140 737. Son siège social est situé Quartier les Roberts, 26800 Etoile-sur-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de EXBRAYAT PATRICK

INSEE

Dénomination: EXBRAYAT PATRICK
SIREN: 400 140 737
SIRET (siège): 400 140 737 00018
N° TVA intracommunautaire: FR81400140737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 140 737
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: QUARTIER LES ROBERTS, 26800, ETOILE-SUR-RHONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EXBRAYAT PATRICK

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de EXBRAYAT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EXBRAYAT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EXBRAYAT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26800 ETOILE-SUR-RHONESiègeActif
400 140 737 00018 · ouvert le 22 décembre 1994 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EXBRAYAT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EXBRAYAT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXBRAYAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EXBRAYAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXBRAYAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EXBRAYAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EXBRAYAT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur EXBRAYAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de EXBRAYAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de EXBRAYAT PATRICK est 400 140 737. Le SIRET de son siège social est 400 140 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81400140737.

Où se situe le siège social de EXBRAYAT PATRICK ?

Le siège social de EXBRAYAT PATRICK est situé Quartier les Roberts, 26800 Etoile-sur-Rhone.