EXCALIBUR 7
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EXCALIBUR 7 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 395 212. Son siège social est situé 40 Imp de l'Ile, 74700 Domancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL BEAUCLAIRE, gérant.
Fiche d'identité de EXCALIBUR 7
INSEE- Dénomination
- EXCALIBUR 7
- SIREN
- 453 395 212
- SIRET (siège)
- 453 395 212 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44453395212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 395 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2004
- Siège social
- 40 IMP DE L'ILE, 74700, DOMANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EXCALIBUR 7
L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de EXCALIBUR 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCALIBUR 7
INSEEÉtablissements de EXCALIBUR 7
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 DOMANCYSiègeActif
453 395 212 00013 · ouvert le 15 avril 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de EXCALIBUR 7
INPIComptes annuels de EXCALIBUR 7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCALIBUR 7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCALIBUR 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCALIBUR 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EXCALIBUR 7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCALIBUR 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCALIBUR 7
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2004
Questions fréquentes sur EXCALIBUR 7
Quel est le numéro SIREN de EXCALIBUR 7 ?
Le numéro SIREN de EXCALIBUR 7 est 453 395 212. Le SIRET de son siège social est 453 395 212 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44453395212.
Qui dirige EXCALIBUR 7 ?
EXCALIBUR 7 est dirigée par DANIEL BEAUCLAIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EXCALIBUR 7 ?
Le siège social de EXCALIBUR 7 est situé 40 Imp de l'Ile, 74700 Domancy.
EXCALIBUR 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCALIBUR 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCALIBUR 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCALIBUR 7.
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