EYSSAUTIER BERNARD

Active

Siren407 741 271Entrepreneur individuel07410 SAINT-FELICIENCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

EYSSAUTIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 741 271. Elle est domiciliée Charencey, 07410 Saint-Felicien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de EYSSAUTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: EYSSAUTIER BERNARD
SIREN: 407 741 271
SIRET (siège): 407 741 271 00016
N° TVA intracommunautaire: FR87407741271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 741 271
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: CHARENCEY, 07410, SAINT-FELICIEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EYSSAUTIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de EYSSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EYSSAUTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EYSSAUTIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

07410 SAINT-FELICIENSiègeFermé
407 741 271 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z

Documents juridiques de EYSSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EYSSAUTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EYSSAUTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EYSSAUTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EYSSAUTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EYSSAUTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EYSSAUTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur EYSSAUTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de EYSSAUTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de EYSSAUTIER BERNARD est 407 741 271. Le SIRET de son siège social est 407 741 271 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87407741271.

Où se situe le siège social de EYSSAUTIER BERNARD ?

Le siège social de EYSSAUTIER BERNARD est situé Charencey, 07410 Saint-Felicien.