Checkers

F.DE BROCELIANDE

Active
Siren501 116 586SCI84000 AVIGNONCréée le 23 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

F.DE BROCELIANDE est une SCI immatriculée le 23 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 116 586. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue d'Annanelle, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par KATELL CALVES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de F.DE BROCELIANDE

Dénomination
F.DE BROCELIANDE
SIREN
501 116 586
SIRET (siège)
501 116 586 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23501116586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 116 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2007
Siège social
10 RUE D'ANNANELLE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de F.DE BROCELIANDE

Acquisition gestion Locationde tous biens immobiliers tant en France qu'à l'étrange.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de F.DE BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de F.DE BROCELIANDE

KC

KATELL CALVES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de F.DE BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    501 116 586 00014 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de F.DE BROCELIANDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2023

  • Acte

Conformité de F.DE BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour F.DE BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant F.DE BROCELIANDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de F.DE BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de F.DE BROCELIANDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVES Katell

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-23 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2007

Questions fréquentes sur F.DE BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de F.DE BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de F.DE BROCELIANDE est 501 116 586. Le SIRET de son siège social est 501 116 586 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23501116586.

Qui dirige F.DE BROCELIANDE ?

F.DE BROCELIANDE est dirigée par KATELL CALVES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de F.DE BROCELIANDE ?

Le siège social de F.DE BROCELIANDE est situé 10 rue d'Annanelle, 84000 Avignon.

F.DE BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, F.DE BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

F.DE BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour F.DE BROCELIANDE.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Avignon

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Vaucluse en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.