FABRE DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 403 947 161, FABRE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Cordes, 43370 Bains. FABRE DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FABRE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FABRE DOMINIQUE
- SIREN
- 403 947 161
- SIRET (siège)
- 403 947 161 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28403947161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 947 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- CORDES, 43370, BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FABRE DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FABRE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43370 BAINSSiègeActif
403 947 161 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
Conformité de FABRE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FABRE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FABRE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur FABRE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FABRE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FABRE DOMINIQUE est 403 947 161. Le SIRET de son siège social est 403 947 161 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28403947161.
Où se situe le siège social de FABRE DOMINIQUE ?
Le siège social de FABRE DOMINIQUE est situé Cordes, 43370 Bains.
FABRE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FABRE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FABRE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DOMINIQUE.
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