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FABRE MICHEL

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Siren414 021 766Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 02 juillet 1997

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FABRE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1997, identifié par le SIREN 414 021 766. Elle est domiciliée Che du Mas Guillaume, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FABRE MICHEL

Dénomination
FABRE MICHEL
SIREN
414 021 766
SIRET (siège)
414 021 766 00038
N° TVA intracommunautaire
FR01414021766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 021 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
02 juillet 1997
Siège social
CHE DU MAS GUILLAUME, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FABRE MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de FABRE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    414 021 766 00038 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003B

  • 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé

    414 021 766 00012 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 741J

Conformité de FABRE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FABRE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1997

Questions fréquentes sur FABRE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FABRE MICHEL est 414 021 766. Le SIRET de son siège social est 414 021 766 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01414021766.

Où se situe le siège social de FABRE MICHEL ?

Le siège social de FABRE MICHEL est situé Che du Mas Guillaume, 66650 Banyuls-sur-Mer.

FABRE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE MICHEL.

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