CheckersLiquidations

FABRICE DOUSSOT

Active
Siren532 734 530Société civile21200 COMBERTAULTCréée le 06 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
74,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 734 530, FABRICE DOUSSOT est une société civile créée le 6 juin 2011. Son siège social est situé 3 Rte de Challanges, 21200 Combertault. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par FABRICE DOUSSOT-DEVEVEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FABRICE DOUSSOT

Dénomination
FABRICE DOUSSOT
SIREN
532 734 530
SIRET (siège)
532 734 530 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77532734530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 734 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
74 350 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
06 juin 2011
Siège social
3 RTE DE CHALLANGES , 21200, COMBERTAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRICE DOUSSOT

culture et elevage associes

Finances de FABRICE DOUSSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRICE DOUSSOT

CB

CECILE BOIS

Autre

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

FD

FABRICE DOUSSOT-DEVEVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

Établissements de FABRICE DOUSSOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 COMBERTAULTSiègeActif

    532 734 530 00019 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FABRICE DOUSSOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de FABRICE DOUSSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRICE DOUSSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRICE DOUSSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRICE DOUSSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FABRICE DOUSSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FABRICE DOUSSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRICE DOUSSOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-06-06

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2011

Questions fréquentes sur FABRICE DOUSSOT

Quel est le numéro SIREN de FABRICE DOUSSOT ?

Le numéro SIREN de FABRICE DOUSSOT est 532 734 530. Le SIRET de son siège social est 532 734 530 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77532734530.

Qui dirige FABRICE DOUSSOT ?

FABRICE DOUSSOT est dirigée par FABRICE DOUSSOT-DEVEVEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FABRICE DOUSSOT ?

Le siège social de FABRICE DOUSSOT est situé 3 Rte de Challanges, 21200 Combertault.

FABRICE DOUSSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRICE DOUSSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRICE DOUSSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRICE DOUSSOT.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Combertault

Toutes les entreprises à Combertault