791 844 319
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 791 844 319
INSEE- Dénomination
- 791 844 319
- SIREN
- 791 844 319
- SIRET (siège)
- 791 844 319 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR59791844319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 844 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 mars 2013
- Siège social
- SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 791 844 319
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 791 844 319
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 791 844 319
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif
791 844 319 00024 · ouvert le 24 mars 2023 · NAF 7111Z
- SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMEFermé
791 844 319 00016 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 7021Z
Conformité de 791 844 319
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 844 319. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 791 844 319 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 791 844 319
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2013
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