FACCA EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FACCA EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 477 445. Elle est domiciliée 5 rue des 30 Jours, 54660 Moutiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de FACCA EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- FACCA EMMANUELLE
- SIREN
- 920 477 445
- SIRET (siège)
- 920 477 445 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69920477445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 477 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 01 octobre 2022
- Siège social
- 5 RUE DES 30 JOURS, 54660, MOUTIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FACCA EMMANUELLE
Agences immobilières
Finances de FACCA EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FACCA EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FACCA EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54660 MOUTIERSSiègeActif
920 477 445 00018 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6831Z
Documents juridiques de FACCA EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FACCA EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FACCA EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FACCA EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FACCA EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FACCA EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FACCA EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2022
Questions fréquentes sur FACCA EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de FACCA EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de FACCA EMMANUELLE est 920 477 445. Le SIRET de son siège social est 920 477 445 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69920477445.
Où se situe le siège social de FACCA EMMANUELLE ?
Le siège social de FACCA EMMANUELLE est situé 5 rue des 30 Jours, 54660 Moutiers.
FACCA EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FACCA EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FACCA EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FACCA EMMANUELLE.
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