FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,6 k€
FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est une société civile immatriculée le 29 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 329 661. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Domaine Neuf Trevol, 03460 Trevol. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par PASCAL TERRENOIRE, gérant.
Fiche d'identité de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
INSEE- Dénomination
- FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
- SIREN
- 383 329 661
- SIRET (siège)
- 383 329 661 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR63383329661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 329 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 29 octobre 1991
- Siège social
- LD LE DOMAINE NEUF TREVOL, 03460, TREVOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
Activité exclusivement agricole et plus particulièrement élevage de gibier
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Finances de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
INSEEÉtablissements de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03460 TREVOLSiègeActif
383 329 661 00029 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 0150Z
- 03230 BEAULONFermé
383 329 661 00011 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 012J
Documents juridiques de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAISANDERIE DU BOURBONNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FAISANDERIE DU BOURBONNAIS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00445
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 1991
Questions fréquentes sur FAISANDERIE DU BOURBONNAIS
Quel est le numéro SIREN de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS ?
Le numéro SIREN de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est 383 329 661. Le SIRET de son siège social est 383 329 661 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383329661.
Qui dirige FAISANDERIE DU BOURBONNAIS ?
FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est dirigée par PASCAL TERRENOIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS ?
Le siège social de FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est situé Ld le Domaine Neuf Trevol, 03460 Trevol.
FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAISANDERIE DU BOURBONNAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAISANDERIE DU BOURBONNAIS.
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