418 432 662
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 418 432 662
INSEE- Dénomination
- 418 432 662
- SIREN
- 418 432 662
- SIRET (siège)
- 418 432 662 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR46418432662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 432 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 avril 1998
- Siège social
- CHANTRAINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 418 432 662
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 418 432 662
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 418 432 662
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- CHANTRAINESiègeActif
418 432 662 00033 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B
- POUXEUXFermé
418 432 662 00017 · ouvert le 20 avril 1998 · NAF 174A
- EPINALFermé
418 432 662 00025 · ouvert le 20 novembre 1999 · NAF 741J
Conformité de 418 432 662
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 418 432 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 418 432 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 418 432 662
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1998
Marques déposées par 418 432 662
INPI418 432 662 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCC
N° 99768738 · Déposée le 11 janvier 1999
Classes 22, 24, 25 · expirée le 11 janvier 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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