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FAIVRE PASCAL

Active
Siren397 890 492Entrepreneur individuel39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDECréée le 19 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 890 492, FAIVRE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 août 1994. Elle est domiciliée 11 Gr Grande rue, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de FAIVRE PASCAL

Dénomination
FAIVRE PASCAL
SIREN
397 890 492
SIRET (siège)
397 890 492 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61397890492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 890 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
19 août 1994
Siège social
11 GR GRANDE RUE, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAIVRE PASCAL

BOULANGERIE, PATISSERIE

Finances de FAIVRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAIVRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAIVRE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeFermé

    397 890 492 00010 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 158C

Documents juridiques de FAIVRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAIVRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAIVRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAIVRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAIVRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAIVRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAIVRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 1994

Questions fréquentes sur FAIVRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAIVRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAIVRE PASCAL est 397 890 492. Le SIRET de son siège social est 397 890 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61397890492.

Où se situe le siège social de FAIVRE PASCAL ?

Le siège social de FAIVRE PASCAL est situé 11 Gr Grande rue, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.

FAIVRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAIVRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAIVRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAIVRE PASCAL.

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