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FAN MOD

Active
Siren443 604 798SARL75011 PARIS 11Créée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAN MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 604 798. Elle est domiciliée 3 Imp Truillot, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAN MOD

Dénomination
FAN MOD
SIREN
443 604 798
SIRET (siège)
443 604 798 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14443604798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 604 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
3 IMP TRUILLOT, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de FAN MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAN MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAN MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    443 604 798 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4771Z

Documents juridiques de FAN MOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de FAN MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAN MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAN MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAN MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FAN MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FAN MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAN MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur FAN MOD

Quel est le numéro SIREN de FAN MOD ?

Le numéro SIREN de FAN MOD est 443 604 798. Le SIRET de son siège social est 443 604 798 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14443604798.

Où se situe le siège social de FAN MOD ?

Le siège social de FAN MOD est situé 3 Imp Truillot, 75011 Paris 11.

FAN MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, FAN MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAN MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAN MOD.

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