FAUCHEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 393 341, FAUCHEUX est une société civile créée le 12 janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Duhamel du Monceau, 45300 Pithiviers-le-Vieil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. ANTOINE FAUCHEUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FAUCHEUX
INSEE- Dénomination
- FAUCHEUX
- SIREN
- 817 393 341
- SIRET (siège)
- 817 393 341 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53817393341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 393 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 12 janvier 2016
- Siège social
- 10 RUE DUHAMEL DU MONCEAU , 45300, PITHIVIERS-LE-VIEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAUCHEUX
Exploitation agricole
Finances de FAUCHEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAUCHEUX
INSEEÉtablissements de FAUCHEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45300 PITHIVIERS-LE-VIEILSiègeActif
817 393 341 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FAUCHEUX
INPIComptes annuels de FAUCHEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUCHEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAUCHEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUCHEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent FAUCHEUX. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 21 avril 2026 · N° 24/02232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/18789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 24 avril 2024 · N° 23/06684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 01 février 2024 · N° 23/01820
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 1994 · N° 93-41.760
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 février 1993 · N° 90-19.429
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-19.179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-18.786
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FAUCHEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAUCHEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 12 janvier 2016
Marques déposées par FAUCHEUX
INPIFAUCHEUX est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLa ferme d'Antoine
N° 4490705 · Déposée le 12 octobre 2018 · Marque verbale
Classes 29, 31 · valable jusqu’au 12 octobre 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FAUCHEUX
Quel est le numéro SIREN de FAUCHEUX ?
Le numéro SIREN de FAUCHEUX est 817 393 341. Le SIRET de son siège social est 817 393 341 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53817393341.
Qui dirige FAUCHEUX ?
FAUCHEUX est dirigée par ANTOINE FAUCHEUX, gérant.
Où se situe le siège social de FAUCHEUX ?
Le siège social de FAUCHEUX est situé 10 rue Duhamel du Monceau, 45300 Pithiviers-le-Vieil.
FAUCHEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUCHEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUCHEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUCHEUX.
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