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FAURE-BONDAT JEAN

Active
Siren409 043 841Entrepreneur individuel38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSCréée le 01 janvier 1994

0150Z · Culture et élevage associés

FAURE-BONDAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 409 043 841. Son siège social est situé Che du Monnet, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de FAURE-BONDAT JEAN

Dénomination
FAURE-BONDAT JEAN
SIREN
409 043 841
SIRET (siège)
409 043 841 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55409043841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 043 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
CHE DU MONNET, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAURE-BONDAT JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de FAURE-BONDAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeActif

    409 043 841 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z

Conformité de FAURE-BONDAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE-BONDAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE-BONDAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAURE-BONDAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FAURE-BONDAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FAURE-BONDAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FAURE-BONDAT JEAN est 409 043 841. Le SIRET de son siège social est 409 043 841 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409043841.

Où se situe le siège social de FAURE-BONDAT JEAN ?

Le siège social de FAURE-BONDAT JEAN est situé Che du Monnet, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.

FAURE-BONDAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE-BONDAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE-BONDAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE-BONDAT JEAN.