FAURE-BONDAT JEAN
Active0150Z · Culture et élevage associés
FAURE-BONDAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 409 043 841. Son siège social est situé Che du Monnet, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de FAURE-BONDAT JEAN
INSEE- Dénomination
- FAURE-BONDAT JEAN
- SIREN
- 409 043 841
- SIRET (siège)
- 409 043 841 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55409043841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 043 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- CHE DU MONNET, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAURE-BONDAT JEAN
Culture et élevage associés
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Établissements de FAURE-BONDAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeActif
409 043 841 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z
Conformité de FAURE-BONDAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE-BONDAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAURE-BONDAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAURE-BONDAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur FAURE-BONDAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de FAURE-BONDAT JEAN ?
Le numéro SIREN de FAURE-BONDAT JEAN est 409 043 841. Le SIRET de son siège social est 409 043 841 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409043841.
Où se situe le siège social de FAURE-BONDAT JEAN ?
Le siège social de FAURE-BONDAT JEAN est situé Che du Monnet, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.
FAURE-BONDAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FAURE-BONDAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAURE-BONDAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE-BONDAT JEAN.
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