FAVAREL DS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 2,0 k€
FAVAREL DS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 204 956. Elle est domiciliée Les Darasses Haut Saint Martin Haut Saint Martin, 81800 Rabastens. FAVAREL DS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEAN-LUC FAVAREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FAVAREL DS
INSEE- Dénomination
- FAVAREL DS
- SIREN
- 820 204 956
- SIRET (siège)
- 820 204 956 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69820204956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 204 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 mai 2016
- Siège social
- LES DARASSES HAUT SAINT MARTIN HAUT SAINT MARTIN, 81800, RABASTENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAVAREL DS
Exploitation de vignes, mise en bouteille de vins et commercialisation. La vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation, notamment la transformation des produits issus de la production viticole nécessitant l'incorporation de produits alcoolisés ou non, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société ou qui ont pour support l'exploitation.
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Finances de FAVAREL DS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAVAREL DS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 mai 2016) · 10 ans
Établissements de FAVAREL DS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81800 RABASTENSSiègeActif
820 204 956 00016 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FAVAREL DS
INPIConformité de FAVAREL DS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVAREL DS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FAVAREL DS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FAVAREL DS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAVAREL DS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mai 2016
Marques déposées par FAVAREL DS
INPIFAVAREL DS est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLA PRESSION DU VIGNERON
N° 5227732 · Déposée le 13 février 2026 · Marque verbale
Classes 25, 32, 33 · valable jusqu’au 13 février 2036
- Marque enregistréeBB - Vins Limés
N° 4952056 · Déposée le 06 avril 2023 · Marque verbale
Classes 25, 32, 33 · valable jusqu’au 06 avril 2033
- Marque enregistréeLES INCOGNITOS
N° 4833970 · Déposée le 14 janvier 2022 · Marque verbale
Classes 25, 32, 33 · valable jusqu’au 14 janvier 2032
- Marque enregistréeThe Black Pepper
N° 4546452 · Déposée le 25 avril 2019 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 25 avril 2029
- Marque enregistréeLES CHOSES SÉRIEUSES
N° 4489290 · Déposée le 08 octobre 2018 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 08 octobre 2028
- Marque enregistréeBELLES BULLES
N° 4373543 · Déposée le 03 juillet 2017 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 03 juillet 2027
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FAVAREL DS
Quel est le numéro SIREN de FAVAREL DS ?
Le numéro SIREN de FAVAREL DS est 820 204 956. Le SIRET de son siège social est 820 204 956 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69820204956.
Qui dirige FAVAREL DS ?
FAVAREL DS est dirigée par JEAN-LUC FAVAREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FAVAREL DS ?
Le siège social de FAVAREL DS est situé Les Darasses Haut Saint Martin Haut Saint Martin, 81800 Rabastens.
FAVAREL DS est-elle toujours en activité ?
Oui, FAVAREL DS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAVAREL DS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVAREL DS.
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