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FAYARD MICHEL

Active
Siren501 099 428Entrepreneur individuel21500 TOUILLONCréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 099 428, FAYARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl de l'Eglise, 21500 Touillon. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de FAYARD MICHEL

Dénomination
FAYARD MICHEL
SIREN
501 099 428
SIRET (siège)
501 099 428 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56501099428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 099 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2007
Siège social
4 PL DE L'EGLISE, 21500, TOUILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAYARD MICHEL

Autre création artistique

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Finances de FAYARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAYARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FAYARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 TOUILLONSiègeActif

    501 099 428 00010 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de FAYARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAYARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAYARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAYARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAYARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAYARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur FAYARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FAYARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de FAYARD MICHEL est 501 099 428. Le SIRET de son siège social est 501 099 428 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56501099428.

Où se situe le siège social de FAYARD MICHEL ?

Le siège social de FAYARD MICHEL est situé 4 Pl de l'Eglise, 21500 Touillon.

FAYARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAYARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAYARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYARD MICHEL.

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