FAYEL JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FAYEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 390 927 739. Elle est domiciliée Ld Bergerie de Broussan, 30127 Bellegarde. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FAYEL JEAN
INSEE- Dénomination
- FAYEL JEAN
- SIREN
- 390 927 739
- SIRET (siège)
- 390 927 739 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR73390927739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 927 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LD BERGERIE DE BROUSSAN, 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FAYEL JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FAYEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeActif
390 927 739 00024 · ouvert le 07 décembre 2009 · NAF 6820B
- 30127 BELLEGARDEFermé
390 927 739 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0121Z
Conformité de FAYEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAYEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAYEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur FAYEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de FAYEL JEAN ?
Le numéro SIREN de FAYEL JEAN est 390 927 739. Le SIRET de son siège social est 390 927 739 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73390927739.
Où se situe le siège social de FAYEL JEAN ?
Le siège social de FAYEL JEAN est situé Ld Bergerie de Broussan, 30127 Bellegarde.
FAYEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FAYEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAYEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYEL JEAN.
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