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FAYS JEAN

Active
Siren429 302 268Entrepreneur individuel10110 CELLES-SUR-OURCECréée le 14 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAYS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 août 1991 sous le numéro SIREN 429 302 268. Son siège social est situé 9 Che du Bruyant, 10110 Celles-sur-Ource. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FAYS JEAN

Dénomination
FAYS JEAN
SIREN
429 302 268
SIRET (siège)
429 302 268 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83429302268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 302 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
14 août 1991
Siège social
9 CHE DU BRUYANT, 10110, CELLES-SUR-OURCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAYS JEAN

Culture de la vigne

Finances de FAYS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAYS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FAYS JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10110 CELLES-SUR-OURCESiègeActif

    429 302 268 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0121Z

  • 24230 MONTCARETActif

    429 302 268 00025 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FAYS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAYS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAYS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAYS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAYS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAYS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1991

Marques déposées par FAYS JEAN

FAYS JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LA PEYRIERE HAUTE

    N° 3280339 · Déposée le 17 mars 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 33, 35, 38 · expirée le 17 mars 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FAYS JEAN

Quel est le numéro SIREN de FAYS JEAN ?

Le numéro SIREN de FAYS JEAN est 429 302 268. Le SIRET de son siège social est 429 302 268 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83429302268.

Où se situe le siège social de FAYS JEAN ?

Le siège social de FAYS JEAN est situé 9 Che du Bruyant, 10110 Celles-sur-Ource.

FAYS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FAYS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAYS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYS JEAN.

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