FELUT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FELUT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2009 sous le numéro SIREN 514 161 181. Son siège social est situé 11 Les Gauguins, 89116 Cudot. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FELUT PASCAL
INSEE- Dénomination
- FELUT PASCAL
- SIREN
- 514 161 181
- SIRET (siège)
- 514 161 181 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31514161181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 161 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 20 juillet 2009
- Siège social
- 11 LES GAUGUINS, 89116, CUDOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FELUT PASCAL
Activités juridiques
Finances de FELUT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FELUT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FELUT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89116 CUDOTSiègeActif
514 161 181 00011 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 6910Z
Documents juridiques de FELUT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FELUT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FELUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FELUT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FELUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FELUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FELUT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2009
Questions fréquentes sur FELUT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FELUT PASCAL ?
Le numéro SIREN de FELUT PASCAL est 514 161 181. Le SIRET de son siège social est 514 161 181 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31514161181.
Où se situe le siège social de FELUT PASCAL ?
Le siège social de FELUT PASCAL est situé 11 Les Gauguins, 89116 Cudot.
FELUT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FELUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FELUT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FELUT PASCAL.
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