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FERME CUPILLARD

Active
Siren788 418 630Société civile25800 EPENOYCréée le 01 octobre 2012

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
66,5 k€

FERME CUPILLARD est une société civile immatriculée le 1er octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 418 630. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Granges, 25800 Epenoy. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par YANN CUPILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FERME CUPILLARD

Dénomination
FERME CUPILLARD
SIREN
788 418 630
SIRET (siège)
788 418 630 00026
N° TVA intracommunautaire
FR45788418630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 418 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
66 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 octobre 2012
Siège social
LES GRANGES , 25800, EPENOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERME CUPILLARD

Exploitation de biens agricoles

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Finances de FERME CUPILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FERME CUPILLARD

YC

YANN CUPILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de FERME CUPILLARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25800 EPENOYSiègeActif

    788 418 630 00026 · ouvert le 21 décembre 2015 · NAF 0150Z

  • 25210 LE BIZOTFermé

    788 418 630 00018 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FERME CUPILLARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2012

  • Acte

Conformité de FERME CUPILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME CUPILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME CUPILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME CUPILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME CUPILLARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : CUPILLARD Yann, François, Laurent

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2015-12-21

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-01 · Début d'activité : 2012-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur FERME CUPILLARD

Quel est le numéro SIREN de FERME CUPILLARD ?

Le numéro SIREN de FERME CUPILLARD est 788 418 630. Le SIRET de son siège social est 788 418 630 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45788418630.

Qui dirige FERME CUPILLARD ?

FERME CUPILLARD est dirigée par YANN CUPILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de FERME CUPILLARD ?

Le siège social de FERME CUPILLARD est situé Les Granges, 25800 Epenoy.

FERME CUPILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME CUPILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME CUPILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME CUPILLARD.