FERME CUPILLARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 66,5 k€
FERME CUPILLARD est une société civile immatriculée le 1er octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 418 630. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Granges, 25800 Epenoy. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par YANN CUPILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FERME CUPILLARD
INSEE- Dénomination
- FERME CUPILLARD
- SIREN
- 788 418 630
- SIRET (siège)
- 788 418 630 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR45788418630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 418 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 66 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 octobre 2012
- Siège social
- LES GRANGES , 25800, EPENOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FERME CUPILLARD
Exploitation de biens agricoles
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Finances de FERME CUPILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FERME CUPILLARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 octobre 2012) · 14 ans
Établissements de FERME CUPILLARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25800 EPENOYSiègeActif
788 418 630 00026 · ouvert le 21 décembre 2015 · NAF 0150Z
- 25210 LE BIZOTFermé
788 418 630 00018 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 0150Z
Documents juridiques de FERME CUPILLARD
INPIConformité de FERME CUPILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME CUPILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME CUPILLARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FERME CUPILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERME CUPILLARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé : CUPILLARD Yann, François, Laurent
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculée le 2016-01-12 · Début d'activité : 2015-12-21
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-01 · Début d'activité : 2012-09-01
- création
Date d'effet : 01 octobre 2012
Questions fréquentes sur FERME CUPILLARD
Quel est le numéro SIREN de FERME CUPILLARD ?
Le numéro SIREN de FERME CUPILLARD est 788 418 630. Le SIRET de son siège social est 788 418 630 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45788418630.
Qui dirige FERME CUPILLARD ?
FERME CUPILLARD est dirigée par YANN CUPILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de FERME CUPILLARD ?
Le siège social de FERME CUPILLARD est situé Les Granges, 25800 Epenoy.
FERME CUPILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FERME CUPILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERME CUPILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME CUPILLARD.
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