FERME D'ESPAGNAC
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 100 k€
FERME D'ESPAGNAC est une société civile immatriculée le 12 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 659 574. Elle est domiciliée Ld Espagnac, 46310 Saint-Chamarand. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par ELISABETH BORDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FERME D'ESPAGNAC
INSEE- Dénomination
- FERME D'ESPAGNAC
- SIREN
- 892 659 574
- SIRET (siège)
- 892 659 574 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR18892659574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 659 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 12 janvier 2021
- Siège social
- LD ESPAGNAC, 46310, Saint-Chamarand
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FERME D'ESPAGNAC
Culture de fruits à pépins et à noyaux
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Finances de FERME D'ESPAGNAC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FERME D'ESPAGNAC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2021) · 5 ans
Établissements de FERME D'ESPAGNAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46310 Saint-ChamarandSiègeActif
892 659 574 00016 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0124Z
Documents juridiques de FERME D'ESPAGNAC
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FERME D'ESPAGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME D'ESPAGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME D'ESPAGNAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FERME D'ESPAGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERME D'ESPAGNAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-12 · Début d'activité : 2021-01-01
- création
Date d'effet : 12 janvier 2021
Questions fréquentes sur FERME D'ESPAGNAC
Quel est le numéro SIREN de FERME D'ESPAGNAC ?
Le numéro SIREN de FERME D'ESPAGNAC est 892 659 574. Le SIRET de son siège social est 892 659 574 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18892659574.
Qui dirige FERME D'ESPAGNAC ?
FERME D'ESPAGNAC est dirigée par ELISABETH BORDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FERME D'ESPAGNAC ?
Le siège social de FERME D'ESPAGNAC est situé Ld Espagnac, 46310 Saint-Chamarand.
FERME D'ESPAGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, FERME D'ESPAGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERME D'ESPAGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME D'ESPAGNAC.
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