FERME DE L'OISELET

Active

Siren488 786 245Société civile02140 GRONARDCréée le 27 février 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 762 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 786 245, FERME DE L'OISELET est une société civile créée le 27 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Saint - Thiou, 02140 Gronard. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par MATHILDE LEROUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FERME DE L'OISELET

INSEE

Dénomination: FERME DE L'OISELET
SIREN: 488 786 245
SIRET (siège): 488 786 245 00016
N° TVA intracommunautaire: FR47488786245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 786 245
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 761 600 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 27 février 2006
Siège social: 2 RUE DE SAINT - THIOU , 02140, GRONARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERME DE L'OISELET

culture et elevages associés

Finances de FERME DE L'OISELET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERME DE L'OISELET

INSEEBODACC

HOLDING L'OISELET

Associé indéfiniment responsable

MATHILDE LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2011

Anciens dirigeants (1)

Besnard

Gérant · jusqu'à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FERME DE L'OISELET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02140 GRONARDSiègeActif
488 786 245 00016 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FERME DE L'OISELET

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

Acte

Dépôt du 06 mars 2023

Acte

Dépôt du 06 janvier 2020

Acte

Dépôt du 17 août 2011

Acte

Dépôt du 17 août 2011

Acte

Dépôt du 27 février 2006

Acte

Comptes annuels de FERME DE L'OISELET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERME DE L'OISELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERME DE L'OISELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE L'OISELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DE L'OISELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME DE L'OISELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERME DE L'OISELET

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 mars 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Leroux, nom d'usage : De Wever, Mathilde Marie Isabelle
15 janvier 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN
Gérant partant : Leroux, Marc ; Gérant partant : Besnard, nom d'usage : Leroux, Odile Marie Colette
30 août 2011Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Co-gérant : LEROUX Marc Co-gérant : BESNARD Odile Marie Colette Co-gérant : LEROUX Mathilde Marie Isabelle

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 février 2006

Questions fréquentes sur FERME DE L'OISELET

Quel est le numéro SIREN de FERME DE L'OISELET ?

Le numéro SIREN de FERME DE L'OISELET est 488 786 245. Le SIRET de son siège social est 488 786 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47488786245.

Qui dirige FERME DE L'OISELET ?

FERME DE L'OISELET est dirigée par MATHILDE LEROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FERME DE L'OISELET ?

Le siège social de FERME DE L'OISELET est situé 2 rue de Saint - Thiou, 02140 Gronard.