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FERME DE MALOSANGE

Active
Siren834 910 465Société civile11300 VILLARZEL-DU-RAZESCréée le 30 janvier 2018

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 910 465, FERME DE MALOSANGE est une société civile créée le 30 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Moulis Malosang, 11300 Villarzel-du-Razes. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SYLVAIN BRASSEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FERME DE MALOSANGE

Dénomination
FERME DE MALOSANGE
SIREN
834 910 465
SIRET (siège)
834 910 465 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26834910465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 910 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
30 janvier 2018
Siège social
LD LES MOULIS MALOSANG, 11300, VILLARZEL-DU-RAZES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FERME DE MALOSANGE

Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal activité dans le prolongement de l'acte de production

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Finances de FERME DE MALOSANGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FERME DE MALOSANGE

SB

SYLVAIN BRASSEUR

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de FERME DE MALOSANGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11300 VILLARZEL-DU-RAZESSiègeFermé

    834 910 465 00014 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FERME DE MALOSANGE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de FERME DE MALOSANGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE MALOSANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DE MALOSANGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME DE MALOSANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME DE MALOSANGE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Liquidateur : BRASSEUR Sylvain maxime marc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-30 · Début d'activité : 2018-02-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2018

Questions fréquentes sur FERME DE MALOSANGE

Quel est le numéro SIREN de FERME DE MALOSANGE ?

Le numéro SIREN de FERME DE MALOSANGE est 834 910 465. Le SIRET de son siège social est 834 910 465 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26834910465.

Qui dirige FERME DE MALOSANGE ?

FERME DE MALOSANGE est dirigée par SYLVAIN BRASSEUR, gérant.

Où se situe le siège social de FERME DE MALOSANGE ?

Le siège social de FERME DE MALOSANGE est situé Ld les Moulis Malosang, 11300 Villarzel-du-Razes.

FERME DE MALOSANGE est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME DE MALOSANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME DE MALOSANGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DE MALOSANGE.