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FERNANDEZ SEBASTIEN

Active
Siren801 222 555Entrepreneur individuel34750 Villeneuve-lès-MagueloneCréée le 22 mars 20141 ou 2

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 801 222 555, FERNANDEZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2014. Son siège social est situé 185 BD Carrière Poissonnière, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone. FERNANDEZ SEBASTIEN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de FERNANDEZ SEBASTIEN

Dénomination
FERNANDEZ SEBASTIEN
SIREN
801 222 555
SIRET (siège)
801 222 555 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14801222555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 222 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
22 mars 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
185 BD Carrière Poissonnière, 34750, Villeneuve-lès-Maguelone
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERNANDEZ SEBASTIEN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FERNANDEZ SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34750 Villeneuve-lès-MagueloneSiègeActif

    801 222 555 00022 · ouvert le 22 mars 2022 · NAF 0113Z

  • 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONEFermé

    801 222 555 00014 · ouvert le 22 mars 2014 · NAF 0113Z

Documents juridiques de FERNANDEZ SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FERNANDEZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNANDEZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNANDEZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERNANDEZ SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-05 · Début d'activité : 2026-07-24

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2014

Questions fréquentes sur FERNANDEZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN est 801 222 555. Le SIRET de son siège social est 801 222 555 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14801222555.

Où se situe le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN est situé 185 BD Carrière Poissonnière, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone.

FERNANDEZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FERNANDEZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERNANDEZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERNANDEZ SEBASTIEN.

Combien de salariés compte FERNANDEZ SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FERNANDEZ SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.

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