FERTE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 517 824 173, FERTE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2008. Elle est domiciliée Le Sarrat, 09460 Le Pla. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de FERTE MICHEL
INSEE- Dénomination
- FERTE MICHEL
- SIREN
- 517 824 173
- SIRET (siège)
- 517 824 173 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71517824173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 824 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juin 2008
- Siège social
- LE SARRAT, 09460, LE PLA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FERTE MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de FERTE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FERTE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FERTE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09460 LE PLASiègeActif
517 824 173 00010 · ouvert le 10 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de FERTE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FERTE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FERTE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FERTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FERTE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2008
Questions fréquentes sur FERTE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FERTE MICHEL ?
Le numéro SIREN de FERTE MICHEL est 517 824 173. Le SIRET de son siège social est 517 824 173 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71517824173.
Où se situe le siège social de FERTE MICHEL ?
Le siège social de FERTE MICHEL est situé Le Sarrat, 09460 Le Pla.
FERTE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FERTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERTE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERTE MICHEL.
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