FESSARD FABIENNE

Active

Siren404 689 937Entrepreneur individuel10360 ESSOYESCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 689 937, FESSARD FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé à Essoyes (10360). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FESSARD FABIENNE

INSEE

Dénomination: FESSARD FABIENNE
SIREN: 404 689 937
SIRET (siège): 404 689 937 00013
N° TVA intracommunautaire: FR72404689937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 689 937
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: 10360, ESSOYES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FESSARD FABIENNE

Culture de la vigne

Finances de FESSARD FABIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FESSARD FABIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FESSARD FABIENNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10360 ESSOYESSiègeActif
404 689 937 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FESSARD FABIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FESSARD FABIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FESSARD FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FESSARD FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FESSARD FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FESSARD FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FESSARD FABIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FESSARD FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de FESSARD FABIENNE ?

Le numéro SIREN de FESSARD FABIENNE est 404 689 937. Le SIRET de son siège social est 404 689 937 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72404689937.

Où se situe le siège social de FESSARD FABIENNE ?

Le siège social de FESSARD FABIENNE est situé 10360 Essoyes.