FESSY Gaetan
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 949 028 344, FESSY Gaetan est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 5 rue du Repos, 42600 Montbrison. FESSY Gaetan relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FESSY Gaetan
INSEE- Dénomination
- FESSY Gaetan
- SIREN
- 949 028 344
- SIRET (siège)
- 949 028 344 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR20949028344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 028 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 RUE DU REPOS, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FESSY Gaetan
Location de logements
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Établissements de FESSY Gaetan
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
949 028 344 00024 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
- 42110 PoncinsFermé
949 028 344 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Conformité de FESSY Gaetan
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FESSY Gaetan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FESSY Gaetan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FESSY Gaetan
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FESSY Gaetan
Quel est le numéro SIREN de FESSY Gaetan ?
Le numéro SIREN de FESSY Gaetan est 949 028 344. Le SIRET de son siège social est 949 028 344 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20949028344.
Où se situe le siège social de FESSY Gaetan ?
Le siège social de FESSY Gaetan est situé 5 rue du Repos, 42600 Montbrison.
FESSY Gaetan est-elle toujours en activité ?
Oui, FESSY Gaetan est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FESSY Gaetan est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FESSY Gaetan.
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