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FESSY SEBASTIEN

Active
Siren917 466 971Entrepreneur individuel42590 VENDRANGESCréée le 20 octobre 2022

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FESSY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2022 sous le numéro SIREN 917 466 971. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 Imp de la Sagne, 42590 Vendranges. FESSY SEBASTIEN relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de FESSY SEBASTIEN

Dénomination
FESSY SEBASTIEN
SIREN
917 466 971
SIRET (siège)
917 466 971 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26917466971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 466 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
20 octobre 2022
Siège social
54 IMP DE LA SAGNE, 42590, VENDRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FESSY SEBASTIEN

PATISSERIE

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Établissements de FESSY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42590 VENDRANGESSiègeActif

    917 466 971 00012 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 1071D

Conformité de FESSY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FESSY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FESSY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FESSY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2022

Questions fréquentes sur FESSY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FESSY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FESSY SEBASTIEN est 917 466 971. Le SIRET de son siège social est 917 466 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26917466971.

Où se situe le siège social de FESSY SEBASTIEN ?

Le siège social de FESSY SEBASTIEN est situé 54 Imp de la Sagne, 42590 Vendranges.

FESSY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FESSY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FESSY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FESSY SEBASTIEN.

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