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FETAT ARLETTE

Active
Siren331 029 033Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 06 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 029 033, FETAT ARLETTE est un entrepreneur individuel créé le 6 juillet 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Four Canilhac, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de FETAT ARLETTE

Dénomination
FETAT ARLETTE
SIREN
331 029 033
SIRET (siège)
331 029 033 00031
N° TVA intracommunautaire
FR44331029033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 029 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
06 juillet 1984
Siège social
13 RUE DU FOUR CANILHAC, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FETAT ARLETTE

Autre création artistique

Finances de FETAT ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FETAT ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FETAT ARLETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    331 029 033 00031 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 9003B

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé

    331 029 033 00023 · NAF 851G

Documents juridiques de FETAT ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FETAT ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FETAT ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FETAT ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FETAT ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FETAT ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FETAT ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1984

Questions fréquentes sur FETAT ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de FETAT ARLETTE ?

Le numéro SIREN de FETAT ARLETTE est 331 029 033. Le SIRET de son siège social est 331 029 033 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44331029033.

Où se situe le siège social de FETAT ARLETTE ?

Le siège social de FETAT ARLETTE est situé 13 rue du Four Canilhac, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

FETAT ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FETAT ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FETAT ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FETAT ARLETTE.

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