FLOUTIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FLOUTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 032 008. Elle est domiciliée Mas Floutier, 30350 Domessargues. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FLOUTIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- FLOUTIER BERNARD
- SIREN
- 401 032 008
- SIRET (siège)
- 401 032 008 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR89401032008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 032 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- MAS FLOUTIER, 30350, DOMESSARGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FLOUTIER BERNARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FLOUTIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FLOUTIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FLOUTIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30350 DOMESSARGUESSiègeActif
401 032 008 00013 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0124Z
Documents juridiques de FLOUTIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FLOUTIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FLOUTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FLOUTIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FLOUTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FLOUTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FLOUTIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur FLOUTIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FLOUTIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de FLOUTIER BERNARD est 401 032 008. Le SIRET de son siège social est 401 032 008 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89401032008.
Où se situe le siège social de FLOUTIER BERNARD ?
Le siège social de FLOUTIER BERNARD est situé Mas Floutier, 30350 Domessargues.
FLOUTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FLOUTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FLOUTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FLOUTIER BERNARD.
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