FOGERON PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOGERON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1996 sous le numéro SIREN 409 866 944. Son siège social est situé Les Chirattes, 07290 Ardoix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de FOGERON PATRICK
INSEE- Dénomination
- FOGERON PATRICK
- SIREN
- 409 866 944
- SIRET (siège)
- 409 866 944 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35409866944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 866 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- LES CHIRATTES, 07290, ARDOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOGERON PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de FOGERON PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOGERON PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOGERON PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07290 ARDOIXSiègeActif
409 866 944 00013 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de FOGERON PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOGERON PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOGERON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOGERON PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOGERON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOGERON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOGERON PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Questions fréquentes sur FOGERON PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FOGERON PATRICK ?
Le numéro SIREN de FOGERON PATRICK est 409 866 944. Le SIRET de son siège social est 409 866 944 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35409866944.
Où se situe le siège social de FOGERON PATRICK ?
Le siège social de FOGERON PATRICK est situé Les Chirattes, 07290 Ardoix.
FOGERON PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FOGERON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOGERON PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOGERON PATRICK.
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