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FOGLI DANIEL

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Siren311 498 356Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 498 356, FOGLI DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée 31 D Che des Grands Bas batiment d, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.

Fiche d'identité de FOGLI DANIEL

Dénomination
FOGLI DANIEL
SIREN
311 498 356
SIRET (siège)
311 498 356 00030
N° TVA intracommunautaire
FR87311498356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 498 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
31 D CHE DES GRANDS BAS BATIMENT D, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOGLI DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOGLI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOGLI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOGLI DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    311 498 356 00030 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 602L

  • 25480 MISEREY-SALINESFermé

    311 498 356 00022 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 602L

Documents juridiques de FOGLI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOGLI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOGLI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOGLI DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOGLI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOGLI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOGLI DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur FOGLI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOGLI DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOGLI DANIEL est 311 498 356. Le SIRET de son siège social est 311 498 356 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87311498356.

Où se situe le siège social de FOGLI DANIEL ?

Le siège social de FOGLI DANIEL est situé 31 D Che des Grands Bas batiment d, 25000 Besancon.

FOGLI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOGLI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOGLI DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOGLI DANIEL.

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