PITALLIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PITALLIER PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 1990, identifié par le SIREN 378 691 943. Son siège social est situé 12 D rue de Chalezeule, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.
Fiche d'identité de PITALLIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- PITALLIER PATRICK
- SIREN
- 378 691 943
- SIRET (siège)
- 378 691 943 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07378691943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 691 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 12 juillet 1990
- Siège social
- 12 D RUE DE CHALEZEULE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PITALLIER PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PITALLIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PITALLIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PITALLIER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
378 691 943 00013 · ouvert le 12 juillet 1990 · NAF 602L
Documents juridiques de PITALLIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PITALLIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITALLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PITALLIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITALLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PITALLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PITALLIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 1990
Questions fréquentes sur PITALLIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PITALLIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de PITALLIER PATRICK est 378 691 943. Le SIRET de son siège social est 378 691 943 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07378691943.
Où se situe le siège social de PITALLIER PATRICK ?
Le siège social de PITALLIER PATRICK est situé 12 D rue de Chalezeule, 25000 Besancon.
PITALLIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PITALLIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PITALLIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITALLIER PATRICK.
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