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FOIN PASCAL

Active
Siren331 511 485Entrepreneur individuel51480 BOURSAULTCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 511 485, FOIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée Pl Berry, 51480 Boursault. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOIN PASCAL

Dénomination
FOIN PASCAL
SIREN
331 511 485
SIRET (siège)
331 511 485 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63331511485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 511 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
PL BERRY, 51480, BOURSAULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOIN PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOIN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51480 BOURSAULTSiègeActif

    331 511 485 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

  • 13104 ARLESFermé

    331 511 485 00020 · ouvert le 20 janvier 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur FOIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOIN PASCAL est 331 511 485. Le SIRET de son siège social est 331 511 485 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63331511485.

Où se situe le siège social de FOIN PASCAL ?

Le siège social de FOIN PASCAL est situé Pl Berry, 51480 Boursault.

FOIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOIN PASCAL.

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