FOINET MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOINET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1993 sous le numéro SIREN 404 050 395. Son siège social est situé L'Artoire, 50600 Lapenty. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de FOINET MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOINET MICHEL
- SIREN
- 404 050 395
- SIRET (siège)
- 404 050 395 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09404050395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 050 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 1993
- Siège social
- L'ARTOIRE, 50600, LAPENTY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOINET MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de FOINET MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOINET MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOINET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50600 LAPENTYSiègeActif
404 050 395 00015 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de FOINET MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOINET MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOINET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOINET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOINET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOINET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOINET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1993
Questions fréquentes sur FOINET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOINET MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOINET MICHEL est 404 050 395. Le SIRET de son siège social est 404 050 395 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404050395.
Où se situe le siège social de FOINET MICHEL ?
Le siège social de FOINET MICHEL est situé L'Artoire, 50600 Lapenty.
FOINET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOINET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOINET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOINET MICHEL.
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