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FOISSAC GERARD

Active
Siren514 946 375Entrepreneur individuel82800 NEGREPELISSECréée le 01 octobre 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSAC GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 514 946 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Vieille Rte de St Etienne de Tul, 82800 Negrepelisse. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de FOISSAC GERARD

Dénomination
FOISSAC GERARD
SIREN
514 946 375
SIRET (siège)
514 946 375 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65514946375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 946 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
365 VIEILLE RTE DE ST ETIENNE DE TUL, 82800, NEGREPELISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSAC GERARD

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de FOISSAC GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOISSAC GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOISSAC GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 NEGREPELISSESiègeActif

    514 946 375 00011 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de FOISSAC GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOISSAC GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSAC GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSAC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSAC GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur FOISSAC GERARD

Quel est le numéro SIREN de FOISSAC GERARD ?

Le numéro SIREN de FOISSAC GERARD est 514 946 375. Le SIRET de son siège social est 514 946 375 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65514946375.

Où se situe le siège social de FOISSAC GERARD ?

Le siège social de FOISSAC GERARD est situé 365 Vieille Rte de St Etienne de Tul, 82800 Negrepelisse.

FOISSAC GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSAC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSAC GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC GERARD.