FOISSAC GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOISSAC GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 514 946 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Vieille Rte de St Etienne de Tul, 82800 Negrepelisse. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de FOISSAC GERARD
INSEE- Dénomination
- FOISSAC GERARD
- SIREN
- 514 946 375
- SIRET (siège)
- 514 946 375 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65514946375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 946 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 01 octobre 2009
- Siège social
- 365 VIEILLE RTE DE ST ETIENNE DE TUL, 82800, NEGREPELISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC GERARD
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Finances de FOISSAC GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOISSAC GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOISSAC GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82800 NEGREPELISSESiègeActif
514 946 375 00011 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de FOISSAC GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOISSAC GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSAC GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOISSAC GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOISSAC GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2009
Questions fréquentes sur FOISSAC GERARD
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC GERARD ?
Le numéro SIREN de FOISSAC GERARD est 514 946 375. Le SIRET de son siège social est 514 946 375 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65514946375.
Où se situe le siège social de FOISSAC GERARD ?
Le siège social de FOISSAC GERARD est situé 365 Vieille Rte de St Etienne de Tul, 82800 Negrepelisse.
FOISSAC GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC GERARD.
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