FOISSAC YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 654 832, FOISSAC YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1980. Elle est domiciliée 50 Che du Long, 82000 Montauban. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de FOISSAC YVES
INSEE- Dénomination
- FOISSAC YVES
- SIREN
- 404 654 832
- SIRET (siège)
- 404 654 832 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02404654832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 654 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 mars 1980
- Siège social
- 50 CHE DU LONG, 82000, MONTAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOISSAC YVES
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Établissements de FOISSAC YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82000 MONTAUBANSiègeFermé
404 654 832 00017 · ouvert le 01 mars 1980 · NAF 011A
Conformité de FOISSAC YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSAC YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOISSAC YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOISSAC YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1980
Questions fréquentes sur FOISSAC YVES
Quel est le numéro SIREN de FOISSAC YVES ?
Le numéro SIREN de FOISSAC YVES est 404 654 832. Le SIRET de son siège social est 404 654 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404654832.
Où se situe le siège social de FOISSAC YVES ?
Le siège social de FOISSAC YVES est situé 50 Che du Long, 82000 Montauban.
FOISSAC YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOISSAC YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOISSAC YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSAC YVES.
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