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FOISSEL

Active
Siren789 178 001Société civile08310 LEFFINCOURTCréée le 06 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,1 k€
Effectif
Non publié

FOISSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 178 001. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit Foisel LIEUDIT FOISEL, 08310 Leffincourt. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. Elle est dirigée par BENOIT RATHUEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FOISSEL

Dénomination
FOISSEL
SIREN
789 178 001
SIRET (siège)
789 178 001 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16789178001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 178 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 060 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
06 novembre 2012
Siège social
Lieudit Foisel LIEUDIT FOISEL, 08310, LEFFINCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOISSEL

Prise de participations, gestion de biens immobiliers.

Finances de FOISSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSEL

FG

FLORENCE GIOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2012) · 13 ans

BR

BENOIT RATHUEVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de FOISSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08310 LEFFINCOURTSiègeActif

    789 178 001 00028 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6430Z

  • 08310 LEFFINCOURTFermé

    789 178 001 00010 · ouvert le 25 octobre 2012 · NAF 6430Z

Documents juridiques de FOISSEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de FOISSEL

FOISSEL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

11 août 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de FOISSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOISSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Rathueville, Benoît

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-06 · Début d'activité : 2012-10-25

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2012

Questions fréquentes sur FOISSEL

Quel est le numéro SIREN de FOISSEL ?

Le numéro SIREN de FOISSEL est 789 178 001. Le SIRET de son siège social est 789 178 001 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16789178001.

Qui dirige FOISSEL ?

FOISSEL est dirigée par BENOIT RATHUEVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOISSEL ?

Le siège social de FOISSEL est situé Lieudit Foisel LIEUDIT FOISEL, 08310 Leffincourt.

FOISSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSEL.

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