CheckersProcédures

FOISSIER patrick

Active
Siren108 883 885Entrepreneur individuel69780 ToussieuCréée le 18 août 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSIER patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 août 2026 sous le numéro SIREN 108 883 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE des Epis, 69780 Toussieu. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de FOISSIER patrick

Dénomination
FOISSIER patrick
SIREN
108 883 885
SIRET (siège)
108 883 885 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93108883885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 883 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
18 août 2026
Siège social
11 RUE des Epis, 69780, Toussieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSIER patrick

Ingénieur conseil en électricité industrielle

Finances de FOISSIER patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSIER patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSIER patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69780 ToussieuSiègeActif

    108 883 885 00015 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 7112B

Documents juridiques de FOISSIER patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSIER patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSIER patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSIER patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSIER patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSIER patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSIER patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2026

Questions fréquentes sur FOISSIER patrick

Quel est le numéro SIREN de FOISSIER patrick ?

Le numéro SIREN de FOISSIER patrick est 108 883 885. Le SIRET de son siège social est 108 883 885 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93108883885.

Où se situe le siège social de FOISSIER patrick ?

Le siège social de FOISSIER patrick est situé 11 RUE des Epis, 69780 Toussieu.

FOISSIER patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSIER patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSIER patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSIER patrick.