FOISSOTTE STEPHANE

Active

Siren534 696 190Entrepreneur individuel91310 LINASCréée le 16 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 696 190, FOISSOTTE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 2011. Elle est domiciliée 32 Che de Faux Vallet, 91310 Linas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941B.

Fiche d'identité de FOISSOTTE STEPHANE

INSEE

Dénomination: FOISSOTTE STEPHANE
SIREN: 534 696 190
SIRET (siège): 534 696 190 00014
N° TVA intracommunautaire: FR67534696190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 696 190
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 16 septembre 2011
Siège social: 32 CHE DE FAUX VALLET, 91310, LINAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOISSOTTE STEPHANE

Transports routiers de fret de proximité

Finances de FOISSOTTE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSOTTE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOISSOTTE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91310 LINASSiègeActif
534 696 190 00014 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 4941B

Documents juridiques de FOISSOTTE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSOTTE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSOTTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSOTTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSOTTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSOTTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSOTTE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 septembre 2011

Questions fréquentes sur FOISSOTTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOISSOTTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOISSOTTE STEPHANE est 534 696 190. Le SIRET de son siège social est 534 696 190 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67534696190.

Où se situe le siège social de FOISSOTTE STEPHANE ?

Le siège social de FOISSOTTE STEPHANE est situé 32 Che de Faux Vallet, 91310 Linas.