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FOISSY

Active
Siren532 090 982SARL17800 PONSCréée le 03 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 090 982, FOISSY est une SARL créée le 3 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Emile Combes, 17800 Pons. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. La direction est assurée par LOIC FOISSY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FOISSY

Dénomination
FOISSY
SIREN
532 090 982
SIRET (siège)
532 090 982 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24532090982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 090 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
25 600 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
03 mai 2011
Siège social
23 RUE EMILE COMBES, 17800, PONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSY

Boulangerie,pâtisserie,traiteur,chocolaterie, glaces et toutes opérations industrielles, commerciales fiancières...

Finances de FOISSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSY

LF

LOIC FOISSY

Gérant

Depuis la création (03 mai 2011) · 15 ans

Établissements de FOISSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 PONSSiègeActif

    532 090 982 00010 · ouvert le 30 novembre 2010 · NAF 1071C

Documents juridiques de FOISSY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de FOISSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOISSY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOISSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSY

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2011

Questions fréquentes sur FOISSY

Quel est le numéro SIREN de FOISSY ?

Le numéro SIREN de FOISSY est 532 090 982. Le SIRET de son siège social est 532 090 982 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532090982.

Qui dirige FOISSY ?

FOISSY est dirigée par LOIC FOISSY, gérant.

Où se situe le siège social de FOISSY ?

Le siège social de FOISSY est situé 23 rue Emile Combes, 17800 Pons.

FOISSY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSY.

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